141 - Délégation temporaire dans les fonctions d'officier d'état civil à un conseiller municipal
Le 01/02/2023
2022100141dg-delegation-temporaire-de-fonctions-d-officier-d-etat-civil-a-un-conseiller-municipal.pdf
138 - Désignation d'un élu référent incendie et secours
2022100138dg-nomination-elu-referent-incendie-secours.pdf
177 - Dérogations au repos dominical de commerces de détail 2023
169 - Debit de boisson 17 et 18/12/22 Virolet -Marché Noel
165 - Debit de boisson 9-10/12/22 Virolet
P.L.U
Le 25/01/2023
Par arrêté du 12 janvier 2023, le Maire de Saint-Marcel a décidé d’engager la procédure de déclaration de projet de création d’une centrale photovoltaïque emportant mise en compatibilité du PLU de Saint-Marcel, conformément à l’article l300.6 du Code de l’Urbanisme : Arrete prescrivant la procedure de declaration de projet emportant mise en compatibilite du plu de saint marcel
007 - Maintenance vidéo protection urbaine
Le 05/01/2023
2023010007pro-citeos-maintenance.pdf
170 - Travaux rue des Prés
Le 09/12/2022
2022120170pro-bouygues-rue-des-pres.pdf